Mentions légales


- films-anti-chaleur-alsace.com
- films-anti-chaleur-alsace.fr
- films-anti-chaleur-alsace.net
- films-decoration-alsace.fr
- films-solaire-alsace.com
- films-solaire-alsace.fr
- films-solaire-alsace.net
- films-solaires-alsace.fr
- films-vitrage-alsace.com
- films-vitrage-alsace.fr
- films-vitrage-alsace.net
- store-film-alsace.fr
Ci-après désigné par " le Site ", est édité par J-P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace.

L'Editeur

J-P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace.

Tél : 03.89.23.64.30
Port : 06.89.13.30.87


contact@films-vitrage-alsace.fr 
Vous êtes sur le site Internet de J-P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace, informations légales.
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Informations légales
J-P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace.

Tél : 03.89.23.64.30
Port : 06.89.13.30.87

Directeur de publication
sauvetage-informatique.com

Responsable éditorial
J-P COSTAILLE
Hébergement
Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
SAS au capital de 10 000 000 € 
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Photographies
(c) J -P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace
Droits d'auteurs
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de J-P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace  . Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de J-P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que -P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.
Les usagers s’obligent à s’interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation.
Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.
Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de J-P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace.
Sur autorisation préalable et expresse, J-P COSTAILLE responsable Films Vitrage Alsace permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil.
Traitement de Données personnelles
En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
contact@films-vitrage-alsace.fr